Annexe 1 – Arrêté 28 du 09 janvier 2022 – Carnet du Doctorant
Annexe 1 – Arrêté 547 du 02 juin 2016 – Carnet du Doctorant.
Annexe 1 – Arrêté 961 du 02 décembre 2020 – Carnet du Doctorant
Annexe 2 – Arrêté 28 du 09 janvier 2022 – Grille Evaluation
Annexe 2 – Arrêté 547 du 02 juin 2016 – Grille de Recevabilité du Dossier de Soutenance
Annexe 2 – Arrêté 961 du 02 décembre 2020 – Grille de Recevabilité du Dossier de Soutenance
Arrêté 28 du 09 janvier 2022 – Fixant les Modalités d’Accès et d’Organisation DLMD et des Conditions de Préparation de la Soutenance de Thèse de Doctorat.
Arrêté 153-2012- Portant création d’un fichier central des mémoires et thèses et fixant les modalités d’alimentation et d’utilisation.
Arrêté 191 du 16 juillet 2012 – Fixant l’organisation de la formation de troisième cycle en vue de l’obtention du diplôme de doctorat.
Arrêté 547 du 02 Juin 2016 – Fixant les modalités d’organisation de la formation de troisième cycle et les conditions de préparation et de soutenance de la thèse de doctorat
Arrêté 704 Juin 2016 – Fixant les procédures et les modalités d’organisation de la cotutelle internationale de thèse de doctorat.
Arrêté 961 du 02-12-2020 – Fixant les modalités d’accès et d’organisation de la formation de troisième cycle et les conditions de préparation et de soutenance de la thèse de doctorat.
Arrêté 1082 du 27-12-2020 – Fixant les règles relatives à la prévention et la lutte contre le plagiat Carnet Doctorant version FR
Décret exécutif n° 22-208 du 5 Dhou El Kaâda 1443 correspondant au 5 juin 2022 fixant le régime des études et de la formation en vue de l’obtention des diplômes de l’enseignement supérieur
Décret 08-265 du 19-08-2008 – Portant régime des études en vue de l’obtention du diplôme de licence, du diplôme de master et du diplôme de doctorat.
Décret 10-231 du 3-10-2010 – Statut Doctorant-Enseignant Chercheur
Décret 98-254 du 17 aout 1998 – Relatif à la formation doctorale, à la post-graduation spécialisée et à l’habilitation universitaire.
Circulaire 03 du 08-03-2018 – Relative aux conditions et aux modalités de soutenances d’une thèse de doctorat en sciences.
Circulaire 3 du 07-07-2019 – Fixant les conditions de soutenance d’une thèse de doctorat et ses modalités.
Décret 2008-130 enseignants chercheurs
Décret exécutif n° 10-232-2010 enseignants-chercheur
Habilitation- arrêté 170 du 20 février 2018
Instruction N° 01-2017-stages et conférences
Note Explicative Arrêté 170 (16 mai 2018)
Décret 99-244 de 1999 régissant les laboratoires
Circulaire 06 du 09 décembre 2019 – Procédure Recevabilité et Gestion PRFU